- constitution en dépôt
- установление режима хранения; передача на хранение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Depot litteraire — Dépôt littéraire Pour les articles homonymes, voir dépôt. Un dépôt littéraire est un local ayant servi, pendant la Révolution française et jusque sous l Empire, à stocker les livres et parfois d autres objets confisqués en vertu des décisions du… … Wikipédia en Français
Depot legal en France — Dépôt légal en France Pour consulter un article plus général, voir : dépôt légal. Le dépôt légal est l’obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de documents de les déposer auprès des organismes dépositaires, qui sont tenus de… … Wikipédia en Français
Dépôt Légal En France — Pour consulter un article plus général, voir : dépôt légal. Le dépôt légal est l’obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de documents de les déposer auprès des organismes dépositaires, qui sont tenus de les conserver et de les… … Wikipédia en Français
Dépôt légal en france — Pour consulter un article plus général, voir : dépôt légal. Le dépôt légal est l’obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de documents de les déposer auprès des organismes dépositaires, qui sont tenus de les conserver et de les… … Wikipédia en Français
Constitution De Monaco — La Constitution de Monaco est la loi fondamentale qui unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de la principauté. Elle a été adoptée le 17 décembre 1962 ; sa… … Wikipédia en Français
Constitution de monaco — La Constitution de Monaco est la loi fondamentale qui unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de la principauté. Elle a été adoptée le 17 décembre 1962 ; sa… … Wikipédia en Français
Constitution monégasque — Constitution de Monaco La Constitution de Monaco est la loi fondamentale qui unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de la principauté. Elle a été adoptée le… … Wikipédia en Français
Dépôt-Échouani — Administration Pays Canada Province … Wikipédia en Français
Depot-Echouani — Dépôt Échouani Dépôt Échouani Ajouter une image Administration Pays Canada … Wikipédia en Français
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Dépôt littéraire — Pour les articles homonymes, voir dépôt. Un dépôt littéraire est un local ayant servi, pendant la Révolution française et jusque sous l Empire, à stocker les livres et parfois d autres objets confisqués en vertu des décisions du gouvernement.… … Wikipédia en Français